Mentions légales
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site bienaine.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
- Dénomination : Bien-Aîné
- Exploitant : Noah Lambert
- Forme juridique : Micro-entreprise (entreprise individuelle)
- Siège social : 10 Rue de la Halle, 59800 Lille, France
- SIRET : 933 694 671 00019
- RCS : RCS Lille Métropole 933 694 671 (à vérifier sur ton extrait INPI)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Adresse e-mail : contactbienaine@gmail.com
- Directeur de la publication : Noah Lambert
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (adresse à confirmer). Site : shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site bienaine.com (textes, visuels, logo, charte graphique) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.